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Marques déposées par monsieur Albert Jean BOUCTOT
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TIMBRES DES MISSIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMBRES DES MISSIONS
Monsieur Albert Jean BOUCTOT

Numéro de dépôt :
1665669
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2000

Présentation de la marque TIMBRES DES MISSIONS

Déposée le 26 janvier 1990 par monsieur Albert Jean BOUCTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIMBRES DES MISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Albert Jean BOUCTOT domicilié(e) 9 rue Léon Cogniet, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude BOUCTOT - France.

La marque TIMBRES DES MISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMBRES DES MISSIONS est expirée depuis le 26 janvier 2000.

Albert Jean BOUCTOT a également déposé les autres marques suivantes : TIMBRES DES MISSIONS , LE PETIT NUMISMATE


Monsieur Albert Jean BOUCTOT - 9 rue Léon Cogniet, 75017 PARIS - France


Maître Jean-Claude BOUCTOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Tous objets de commerce relatifs aux timbres faisant partie de la classe revendiquée et plus spécialement matériel de philatélie, collections, pochettes et albums pour collections et timbres de collection